Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROTECTIONS CHENILLES POUR AVALANCHES-ROCHERS-PIERRES-NEIGE ETC…
M. CARPENTIER Gilles

Numéro de dépôt :
4355880
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2027
PROTECTIONS CHENILLES POUR AVALANCHES-ROCHERS-PIERRES-NEIGE ETC… de CARPENTIER Gilles

Présentation de la marque PROTECTIONS CHENILLES POUR AVALANCHES-ROCHERS-PIERRES-NEIGE ETC…

Déposée le 20 avril 2017 par monsieur CARPENTIER Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROTECTIONS CHENILLES POUR AVALANCHES-ROCHERS-PIERRES-NEIGE ETC… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur CARPENTIER Gilles domicilié(e) 19 Rue du 14 Juillet - 65380 - OSSUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARPENTIER Gilles domicilié(e) 19 RUE du 14 Juillet - 65380 - OSSUN - France.

La marque PROTECTIONS CHENILLES POUR AVALANCHES-ROCHERS-PIERRES-NEIGE ETC… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECTIONS CHENILLES POUR AVALANCHES-ROCHERS-PIERRES-NEIGE ETC… arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.


M. CARPENTIER Gilles - 19 Rue du 14 Juillet - 65380 - OSSUN - France


M. CARPENTIER Gilles - 19 RUE du 14 Juillet - 65380 - OSSUN - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions métalliques.